TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE CONTENU
Vous devez prendre connaissance et accepter totalement les présents termes et conditions avant de visiter où de vous abonner à nos sites.
I. COPYRIGHT
1.1 Toutes les photos, les vidéos, les textes, ainsi que tous les éléments graphiques composant nos sites sont protégés par des droits d'auteurs. Le fait que nous proposions des images gratuitement à titre d'exemple ne vous autorisent pas les à considérer comme du domaine publique. Vous n'avez aucun droits de diffusion sur nos photos où vidéos, sauf si nous vous avons donné une licence d'utilisation. Ce contenu est notre propriété exclusive et ne peut être diffusé sans accord.
1.2 Nous possédons toutes les licences ainsi que les contrats signés par nos modèles, et détenons l'exclusivité de diffusion de ce contenu sur nos sites. Nos photos et vidéos sont tournées par nos soins dans nos propres studios.
1.3 Ces licences et contrats peuvent être présentés sur simple demande par courrier recommandé, par les autorités compétentes uniquement. Les autres demandes seront systématiquement ignorées et tous abus sera dénoncé.
1.4 En aucun cas un élément de nos sites sont présents sur d'autres sites, mis à part les sites de nos partenaires où de nos affiliés. Si toutefois vous désirez vous inspirez de l'un de nos sites pour en faire sa promotion, veuillez obligatoirement nous en informer d'avance.
1.5 Toutes tentatives de vol de contenu, vol de graphisme, acte de piratage, diffusion de mot de passe, contrefaçons, recel, ainsi que toutes reproductions partielles où totale de tous éléments nous portant préjudices diffusés sur nos sites, seront constatées auprès d'un huissier assermenté, et entraînera des poursuites judiciaires.
1.6 Nous réclamerons la sentence maximum pour chaque délits constatés. Nous ne vous ferons absolument aucun cadeaux et n'accepterons aucune excuse, vous êtes prévenus, respectez notre travail et ne le volez pas, vous risqueriez plusieurs milliers d'euros d'amende et quelques années de prison.
1.7 Pour tout savoir sur les peines encourues pour ce genre de fraude, nous vous recommandons de lire très attentivement les informations données sur ce site : http://www.x-loi.com.
1.8 L'utilisation d'un quelconque élément composant nos sites, en dehors d'un usage personnel, est strictement interdite, sauf si une licence d'utilisation vous a été accordée par notre société. Cette licence ne peut être nullement électronique et doit comporter la signature et le tampon d'un représentant de notre société.
1.9 Aucune autre personne physique où morale ne pourra vous fournir une tel licence sans notre accord écris et signé. Les seuls à détenir le pouvoir de vous fournir une licence est la Société SP 2002 Inc.
1.10 L'intégralité de ce site est soumise aux lois sur le copyright, conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, (Article L.112-2 et L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle).
1.11 Toutefois, il vous est tout à fait permis de récupérer la totalité du contenu de nos sites pour votre consommation personnelle, et ce, de façons tout à fait ordinaire.
II. INFOS LÉGALES
2.1 Conformément à la loi fédérale U.S.C 2257, tous les modèles présents sur nos sites étaient âgés de 18 ans ou plus pendant les séances photos où vidéos. Ce site est conforme à cette loi et aux règles qui y sont notifiées. Aucune photos où vidéos de mineurs sont présentent sur nos sites.
2.2 Nos sites sont tagués ICRA afin que votre navigateur puisse identifier le caractère pornographique de ceux-ci. Vous pouvez grâce à ce tag, configurer votre navigateur pour empêcher un enfant d'accéder à des sites pornographiques.
2.3 SP 2002 Inc. est déclaré au registre du commerce du Québec sous le matricule : 1161212296, depuis 2002. Pour nous contacter où pour plus d'informations sur notre société éditrice, vous pouvez utiliser le formulaire suivant : cliquez ici.
2.4 Nos sites sont hébergés par My Cyber Hosting depuis le 2002.
III. RESPECT DES DROITS DES AUTEURS
3.1 En accédant à nos sites vous êtes autorisé à :
. Enregistrer la totalité des photos et vidéos sur votre ordinateur personnel.
. Garder en tant que collection les photos et vidéos sur votre ordinateur personnel.
. Faire une copie de sauvegarde des photos et vidéos sur CDR et DVDR.
. Montrer les photos et vidéos à vos amis, si elles restent dans votre ordinateur, dans votre domicile.
. Accéder aux parties membres autant de fois que vos abonnements vous le permettent.
3.2 En accédant à nos sites vous avez l'interdiction formelle de :
. Diffuser le contenu sur un quelconque support (site, presse, journaux, audiovisuel, etc.) sans autorisation.
. D'utiliser un aspirateur de site pour récupérer la totalité du contenu plus rapidement.
. Divulguer vos mots de passe et vos noms d'utilisateur à des tiers.
. Hot linker nos photos et vidéos.
. Faire quoi que ce soit qui ne soit pas mentionné ci-dessus.
3.2 ATTENTION : Il vous est également strictement interdit de diffuser vos noms d'utilisateurs et mots de passes client sur des forums, news groups, blogs, sites personnels où news letter. Ces données sont strictement confidentielles, et ne doivent pas être divulguées. Si nous constatons que vos noms d'utilisateurs où mots de passes ont été diffusés sur Internet, nous couperons aussitôt vos accès à nos zones membres. Aucun remboursement sera possible.
IV. MINEURS DE MOINS DE 18 ANS
4.1 Nos sites sont conçus pour un public majeur et avertie, et sont strictement interdit à toutes personnes mineurs, vous devez impérativement avoir l'âge légal de majorité dans votre pays de résidence pour pouvoir consulter nos sites.
4.2 Parents, il est de votre responsabilité de protéger votre ordinateur contre les sites à caractère pornographique. Il est de votre devoir, en tant que parents, de superviser vos enfants et de ne pas les laisser surfer seuls sur internet.
V. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
5.1 L'accès à nos sites entraîne l'acceptation de tous les articles de cette page.
5.2 Pour accéder aux zones membres de nos sites, vous devez vous procurer des abonnements par carte bancaire via un service de paiement sécurisé, et totalement discret.
5.3 Vous attestez être le possesseur de votre carte bancaire et certifiez avoir plus de 18 ans.
5.4 Si vous souhaitez sauvegarder les photos et vidéos présentent sur nos sites, vous devez le faire, et seulement, depuis votre ordinateur personnel, dans votre domicile, et jamais depuis un ordinateur publique (cyber café, université, etc.).
5.5 Nos sites sont optimisés pour Windows et internet explorer 7, pour visionner la totalité des sites sans aucun soucis, vous devez posséder une configuration matériel minimale comportant : Un PC avec un processeur PII 233 Mhz (où supérieur), un accès à internet, windows 95 (où supérieur), Internet explorer 4.0 (où supérieur), une carte graphique permettant d'afficher une résolution minimum de 800x600 pixels en 16 millions de couleurs, un écran couleur, une carte son avec des haut-parleurs, et posséder quelques logiciels assez facile à obtenir, Windows Media Player (inclus dans windows), et winzip (utilitaire de décompression de fichiers).
5.6 Nos sites sont certifiés sans aucun virus, cheval de troie, trojan, keylogger, spyware, popup etc... La société éditrice ne peut donc pas être tenus responsable si votre ordinateur devient défectueux.
5.7 La société éditrice de nos sites ne peut être tenues responsable si le serveur subie des problèmes techniques qui vous empêchent d'accéder à l'un de nos sites. Cependant, nous possédons du matériel très stable et garantissons que l'inaccessibilité à nos sites ne puissent excéder 3 jours. Pour tous les problèmes liés à l'inaccessibilité de nos sites, veuillez nous contacter très vite.
5.8 Aucun remboursement sera effectué :
a) si vous n'êtes pas satisfait du contenu proposé sur nos sites. Les zones de présentation gratuite sont assez explicites pour vous éviter de vous abonner par erreur.
b) Si votre matériel où vos logiciels ne sont pas assez puissants pour lire nos fichiers photos et vidéos.
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